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By Français  SAS,

Capital social 10 000 €,

RCS de Belfort : 809 539 042,

Siège social : 8 rue de Madrid, 90000 Belfort

Téléphone : +33764074742,

email : contact@byfrancais.com,

n° de TVA intracommunautaire : FR 08 809539042,

Directeur de la publication et responsable de la rédaction : Adrien BODENNEC.

Le Site est hébergé par 772424.com (Profileo SAS),

Siège social: Chemin du Petit Cabri - Le Tholonet, 13100 Aix-en-Provence,

Téléphone : 0805 690 122. 

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Politique de confidentialité 

1. Collecte de l’information

Nous recueillons des informations lorsque vous vous inscrivez sur notre site, lorsque vous vous connectez à votre compte ou faites un achat. Les informations recueillies incluent votre nom, prénom, adresse e-mail, date de naissance (facultatif), date de dernière connexion, pages visitées. Vos données bancaires ne sont en aucun cas stockées dans notre système, le paiement étant traité par la plateforme de la Banque Populaire. En outre, nous recevons et enregistrons automatiquement des informations à partir de votre ordinateur et navigateur, y compris votre adresse IP, le type de matériel utilisé, et les pages que vous visitez.

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2. Droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition au traitement

Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification de suppression des informations personnelles vous concernant, ainsi que la possibilité de vous opposer au traitement de ces données, que vous pouvez exercer à tout moment en adressant en un email à l'adresse suivante : contact@byfrancais.com. Vous disposez également du droit d'introduire une réclamation auprès d'une autorité de contrôle, en particulier dans l'État membre dans lequel se trouve votre résidence habituelle, votre lieu de travail ou le lieu où la violation aurait été commise, si vous considérez que le traitement de données à caractère personnel vous concernant constitue une violation à la réglementation applicable.

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3. Gestion des données personnelles par Byfrançais

3.1 Utilisation et finalité des informations recueillies

Toute les informations que nous recueillons auprès de vous peuvent être utilisées pour :

  • Personnaliser votre expérience et répondre à vos besoins individuels

  • Fournir un contenu publicitaire personnalisé

  • Améliorer notre site Web

  • Améliorer le service client et vos besoins de prise en charge

  • Vous contacter par e-mail

  • Administrer un concours, une promotion, ou un enquête

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3.2 Conservation des données

Les données sont conservées pendant une durée qui n’excède pas la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées :

  • Pour la gestion de votre abonnement à la newsletter : nous supprimons automatiquement les données au bout de 3 ans d’inactivité. En cas de désabonnement, l’envoi des newsletters est automatiquement désactivé. Si ce n’est pas le cas, n’hésitez pas à nous contacter à contact@byfrancais.com pour nous en informer afin que nous puissions vérifier la suppression effective de votre adresse de notre base de données.

  • Pour les commandes de produits: les données recueillies sont conservées pour les besoins de l’exécution de votre commande, puis pendant la durée nécessaire à l'établissement de la preuve d'un droit ou d'un contrat ; ces données peuvent être archivées conformément aux dispositions du Code de commerce relatives à la durée de conservation des livres et documents créés à l'occasion d'activités commerciales et du Code de la consommation relatives à la conservation des contrats conclus par voie électronique. Nous rappelons que nous ne stockons pas les données bancaires, celles-ci étant traitées directement par la plateforme de la Banque Populaire.

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3.3 Destinataires des données

Vos données à caractère personnel sont destinées à Byfrançais. Cependant :

  • Lorsque vous commandez un produit sur le Site, les données personnelles que vous communiquez dans le cadre de la commande sont à destination de la société Byfrançais, ou de ses sous-traitants en charge d’exécuter ladite commande.

  • En tout état de cause, il n'y a pas de transfert hors Europe et Byfrançais ne transmet pas vos données personnelles sauf :

    • Si nous devons partager ces informations avec des tiers pour vous fournir le service que vous demandez, ou

    • Si le nous sommes sommés par une autorité judiciaire ou toute autre autorité administrative de lui communiquer les informations.

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4. Sécurité et confidentialité du commerce en ligne

4.1 Sécurité et confidentialité des données

Nous sommes les seuls propriétaires des informations recueillies sur ce site. Vos informations personnelles ne seront pas vendues, échangées, transférées, ou données à une autre société pour n’importe quel raison, sans votre consentement, en dehors de ce qui est nécessaire pour répondre à une demande et / ou une transaction, comme par exemple pour expédier une commande.

Pour les besoins du stockage technique de vos données personnelles, vos données seront centralisées chez les prestataires suivants :

  • OVH - en Hauts-de-France

  • MailChimp - Atlanta, US

Afin de vous proposer une expérience personnalisée et une offre adaptée à vos besoins, vos adresses e-mail sont également susceptibles d'être ponctuellement transmises aux prestataires suivants : 

  • Google

  • Bing

  • Facebook

4.2 Protection des informations

Nous mettons en œuvre une variété de mesures de sécurité pour préserver la sécurité de vos informations personnelles. Nous protégeons également vos informations hors ligne. Seuls les employés qui ont besoin d’effectuer un travail spécifique (par exemple, la facturation ou le service à la clientèle) ont accès aux informations personnelles identifiables. Les ordinateurs et serveurs utilisés pour stocker des informations personnelles identifiables sont conservés dans un environnement sécurisé.

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5. Les Cookies

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5.1 Qu’est-ce qu’un cookie

Un cookie est un fichier texte susceptible d'être enregistré dans un espace dédié du disque dur de votre équipement électronique à l'occasion de la consultation d'un service en ligne grâce à votre logiciel de navigation. Un fichier cookie permet à son émetteur d'identifier le terminal dans lequel il est enregistré, pendant la durée de validité ou d'enregistrement dudit cookie.

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5.2 Les cookies émis sur le site

Lorsque vous vous connectez au Site, Byfrançais peut être amené, sous réserve de vos choix, à installer divers cookies permettant notamment de reconnaître le navigateur que vous utilisez pendant la durée de validité du cookie concerné.

Les cookies émis ont pour finalité:

  • d'établir des statistiques et volumes de fréquentation et d'utilisation des diverses éléments composant le Site (rubriques et contenus visités, parcours), permettant a Byfrançais d'améliorer l'intérêt et l'ergonomie des services, ainsi que la visibilité des contenus publiés ;
  • de permettre ou faciliter votre navigation sur le Site, ou de vous fournir les services de communication en ligne que vous sollicitez lors de votre navigation, et ainsi :
    • d'adapter la présentation du Site aux préférences d'affichage de votre terminal (langue utilisée, résolution d'affichage, système d'exploitation utilisé, etc.) lors de vos visites sur le Site, selon les matériels et les logiciels de visualisation ou de lecture que votre terminal comporte ;
    • de mémoriser des informations relatives à un formulaire que vous avez rempli sur le Site (inscription ou accès à votre compte) ou à des produits, services ou informations que vous avez choisis sur le Site (service souscrit, contenu d'un panier de commande, d’une wishlist etc.) ;
    • de vous permettre d'accéder à des espaces réservés et personnels sur le Site, tels que votre compte, grâce à des identifiants ou des données que vous avez éventuellement antérieurement confiés ;
    • de mettre en œuvre des mesures de sécurité, par exemple lorsqu’il vous est demandé de vous connecter à nouveau à un contenu ou à un service après un certain laps de temps.

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5.3 Vos choix concernant les cookies

Plusieurs possibilités vous sont offertes pour gérer les cookies. Tout paramétrage que vous pouvez entreprendre sera susceptible de modifier votre navigation sur Internet et vos conditions d'accès à certains services nécessitant l'utilisation de Cookies.

Vous pouvez faire le choix à tout moment d'exprimer et de modifier vos souhaits en matière de cookies, par les moyens décrits ci-dessous. Vous pouvez configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que des cookies soient enregistrés dans votre Terminal ou, au contraire, qu'ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur.

Vous pouvez également configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que l'acceptation ou le refus des cookies vous soient proposés ponctuellement, avant qu'un cookie soit susceptible d'être enregistré dans votre terminal. Pour plus d'informations, consultez la rubrique "Comment exercer vos choix, selon le navigateur que vous utilisez ?

 

  • (a) L’accord sur les Cookies

L’enregistrement d’un cookie dans un terminal est essentiellement subordonné à la volonté de l’utilisateur du Terminal, que celui-ci peut exprimer et modifier à tout moment et gratuitement à travers les choix qui lui sont offerts par son logiciel de navigation.

Si vous avez accepté dans votre logiciel de navigation l’enregistrement de cookies dans votre Terminal, les cookies intégrés dans les pages et contenus que vous avez consultés pourront être stockés temporairement dans un espace dédié de votre Terminal. Ils y seront lisibles uniquement par leur émetteur.

 

  • (b) Le refus des cookies

Si vous refusez l'enregistrement de cookies dans votre Terminal, ou si vous supprimez ceux qui y sont enregistrés, vous ne pourrez plus bénéficier d'un certain nombre de fonctionnalités qui sont néanmoins nécessaires pour naviguer dans certains espaces du Site.

Tel serait le cas si vous tentiez d'accéder à des contenus ou services qui nécessitent de vous identifier. Tel serait également le cas lorsque Byfrançais ou ses prestataires ne pourraient pas reconnaître, à des fins de compatibilité technique, le type de navigateur utilisé par votre terminal, ses paramètres de langue et d'affichage ou le pays depuis lequel votre Terminal semble connecté à Internet.

Le cas échéant, le Byfrançais décline toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé de ses services résultant de notre impossibilité d'enregistrer ou de consulter les cookies nécessaires à leur fonctionnement et que vous auriez refusés ou supprimés.

 

  • (c) Comment exercer vos choix, selon le navigateur que vous utilisez ?

Pour la gestion des cookies et de vos choix, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d'aide de votre navigateur, qui vous permettra de savoir de quelle manière modifier vos souhaits en matière de cookies.

 

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6. Divulgation à des tiers

Nous ne vendons, n’échangeons et ne transférons pas vos informations personnelles identifiables à des tiers. Cela ne comprend pas les tierces parties de confiance qui nous aident à exploiter notre site Web ou à mener nos affaires, tant que ces parties conviennent de garder ces informations confidentielles.

Nous pensons qu’il est nécessaire de partager des informations afin d’enquêter, de prévenir ou de prendre des mesures concernant des activités illégales, fraudes présumées, situations impliquant des menaces potentielles à la sécurité physique de toute personne, violations de nos conditions d’utilisation, ou quand la loi nous y contraint.

Les informations non-privées, cependant, peuvent être fournies à d’autres parties pour le marketing, la publicité, ou d’autres utilisations.

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7. Se désabonner

Nous utilisons l’adresse e-mail que vous fournissez pour vous envoyer des informations et mises à jour relatives à votre commande, des nouvelles de l’entreprise de façon occasionnelle, des informations sur des produits liés, etc. Si à n’importe quel moment vous souhaitez vous désinscrire et ne plus recevoir d’e-mails, des instructions de désabonnement détaillées sont incluses en bas de chaque e-mail.

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8. Consentement

En utilisant notre site, vous consentez à notre politique de confidentialité.


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